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10 juin 2013 1 10 /06 /juin /2013 15:47

Conseil municipal du 24 octobre 2012

Approbation du procès-verbal intégral de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2012.

Monsieur le Maire – Avez-vous des remarques ?

Madame ADIL – Monsieur KALTENBACH, vous avez fait l’appel nominal et vous avez appelé M. ARTINIAN. Il est absent ce soir, car il n’a pas reçu sa convocation pour siéger à ce conseil municipal. Il a interpellé la mairie à ce sujet, et la convocation lui a été envoyée par mail à 16 h 38 ce jour. Il demande donc le report de ce conseil, car il ne peut siéger puisqu’il n’a pas reçu sa convocation dans les délais.

[...] Interventions d'autres élus sur d'autres points

Madame ADIL – Je reviens sur le fait que M. ARTINIAN n’a pas reçu sa convocation et a demandé un report de séance et j’attends votre réponse.

Monsieur le Maire – La séance se tient. Nous avons fait l’appel.

Madame ADIL – Est-il tout à fait normal de ne pas recevoir sa convocation pour siéger ?

Monsieur le Maire – Si tel est le cas, ce n’est pas bien, et nous allons le vérifier.

Madame ADIL – M. KALTENBACH, il ne s’agit pas de savoir si cela est bien ou pas, mais il me semble que des règles existent, et qu’il est nécessaire de recevoir sa convocation pour assister à ce conseil municipal. Je ne comprends pas que la convocation soit envoyée à 16 h 38 suite à la demande de M. ARTINIAN.

Je vous demande, mesdames et messieurs les élus qui siègent, si vous recevez
votre convocation et si vous trouvez normal de la recevoir à 16 h 38 pour siéger le soir à 20h30.

M. ARTINIAN demande donc un report de séance.

Intervention inaudible –

Madame ADIL – Pour la commission, je ne sais pas. Cependant, pour le conseil municipal il n’a pas reçu sa convocation et a dû la demander cet après-midi à 16 h 38. Cette situation n’est pas normale et c’est la raison pour laquelle il demande un report de séance. Je m’associe à cette demande puisque je ne peux pas siéger, dans la mesure où nous n’avons pas pu nous concerter pour préparer ce conseil municipal, car, comme vous le savez, je suis sérieuse. Il a reçu le mail aujourd’hui à 16 h 38 avec les excuses des services qui reconnaissent que les documents et la convocation ne lui ont pas été envoyés.

Monsieur le Maire – On me dit qu’il a été convoqué pour la commission de la semaine dernière.

Madame ADIL – Le fait d’être convoqué en commission ne signifie pas qu’un conseil municipal va se tenir la semaine suivante.

Monsieur le Maire – Je ne veux pas vous embêter, Mme ADIL.

Madame ADIL – La question n’est pas là.

Monsieur le Maire – Tout d’abord, vous devez cesser de me couper la parole. Je donne la parole.

Madame ADIL –souhaite intervenir.

Monsieur le Maire – Je ne vous ai pas donné la parole, je vous demande donc de cesser de parler,

s’il vous plaît. Je vais consulter le conseil municipal. Si je peux rentrer chez moi ce soir, cela ne me dérange pas, et nous convoquerons le conseil dans trois jours. Cela ne me dérange pas.

Nous allons demander au conseil municipal de choisir entre le report du conseil à une date ultérieure ou son maintien ce soir.

Je répète que M. ARTINIAN a reçu la convocation pour la commission et lorsque l’on reçoit une convocation pour une commission il est précisé que le conseil municipal se tient la semaine suivante.

De plus, tous les documents sont accessibles sur l’intranet. Il semble qu’une erreur matérielle ait eu lieu dans l’envoi du dernier mail de convocation. Je reconnais qu’il l’a reçue tardivement, mais il était informé. Il peut plaider le fait de n’avoir pas reçu la convocation, mais il me semble que cette position relève de la mauvaise foi, car il disposait de tous les éléments.

Je ne suis que président, et le conseil municipal est souverain. Si une majorité souhaite reporter le conseil municipal, il sera reporté.

Madame ADIL – Je me permets de reprendre la parole…

Monsieur le Maire – Je vais renvoyer tout le personnel administratif pour cette énorme erreur, voire en mettre certains en prison et peut-être couper des têtes. Je ne sais pas encore, car cela étant très grave, ces sanctions apparaissent un minimum. Nous allons rétablir la peine de mort pour sanctionner.

Madame ADIL - inaudible

Monsieur le Maire – Bien sûr, tout le monde sait que je convoque le conseil municipal, que j’envoie les mails, que je mets sous pli. C’est connu.

Madame ADIL - inaudible

Monsieur le Maire – Bien sûr. Je demande que les personnes qui souhaitent s’exprimer aient la politesse de ne pas imiter Mme ADIL et demandent la parole. Maintenant que Mme ADIL s’est exprimée sans demander la parole, ce qui est une preuve d’incorrection remarquable, je consulte le conseil municipal. Vous avez eu les arguments de Mme ADIL et vous avez la réponse des services. Sibvous ne souhaitez pas que le conseil municipal se tienne ce soir, nous le reportons.

Je vous demande d’arrêter Mme ADIL. Mme ADIL, ce n’est pas parce que vous avez parlé vingt-cinq fois que le problème va avancer. J’ai dit que le conseil municipal allait voter. Je rappelle que le conseil municipal est souverain.

Madame ADIL – inaudible.

Monsieur le Maire – Si nous reportons le conseil municipal, la date de report sera le 31 octobre. Je serai absent et en vacances, mais la première adjointe sera présente. S’il y avait eu une vraie faute, je comprendrais, mais je répète que M. ARTINIAN a été convoqué à la commission municipale dont il est membre. Il a eu les documents pour la commission. Ces documents sont disponibles sur l’intranet.

Je
reconnais un « raté » dans l’envoi du dernier mail, mais lorsqu’il dit qu’il n’a pas été convoqué et qu’il n’avait pas l’information, il est de mauvaise foi. Cette mauvaise foi étant plaidable, nous pouvons décider de siéger. Mais nous pouvons aussi nous positionner différemment et ne pas siéger. Je ferai ce que décidera le conseil municipal.

Monsieur SEYLER – Je vois qu’une erreur a été commise. Les erreurs peuvent arriver à tout le monde. Visiblement, il n’y a qu’une erreur, car il n’existe pas d’autres élus n’ayant pas reçu leur convocation. Une erreur a eu lieu. Cela peut arriver. Par ailleurs, il dispose des documents et vous faites partie du même groupe que lui. Vous pouviez l’informer, lui donner les documents, et faire en sorte qu’il puisse venir, à moins que vous souhaitiez faire du blocage. J’estime que le conseil municipal est un lieu important, je l’ai déjà dit au sujet de voeux présentés. Il semble que cette erreur soit un cas isolé. S’il s’agissait d’une erreur collective, et que par exemple toute l’opposition n’ait pas reçu sa convocation, je reconnaitrais l’existence d’un problème. Mais, visiblement, il s’agit d’une erreur matérielle. Je pense donc qu’il n’est pas utile de faire un « pataquès » sur ce problème.

Monsieur le Maire – Y a-t-il d’autres prises de parole ? Mme ADIL, vous avez la parole pour une dernière fois avant le vote.

Madame ADIL – inaudible… Je reprends. Je sais que vous allez voter pour le maintien du conseil  municipal. Je reconnais que l’erreur vient de vos services et je vous rappelle, M. KALTENBACH que vous êtes responsable de vos services. J’espère que cette erreur n’aura pas de conséquence sur vos services. Quand je dis « pas de conséquence », je parle de sanction éventuelle, de pression, car à la suite de votre intervention, nous pouvons nous poser la question des sanctions. Je ne préjugerai pas.

M. SEYLER, j’apprécie votre point de vue selon lequel comme seul un élu est concerné, ce n’est pas grave, d’autant qu’il s’agit d’un élu de l’opposition. J’aime ce style d’argument.

Avec M. ARTINIAN nous préparons le conseil municipal, et nous nous sommes contactés à 16 h. Il a alors découvert que la séance du conseil municipal se tenait ce soir, puisqu’il n’a pas reçu les documents.

Oui, nous préparons les conseils municipaux, M. SEYLER, je vous rassure. Apparemment, vous non, car vous êtes prêt à accepter qu’un élu ne siège pas quand il n’a pas reçu les documents. Je vous souhaite une bonne soirée.

Monsieur le Maire – Qui souhaite que le conseil municipal soit reporté à la semaine prochaine ? Votez pour, Mme ADIL. Personne. Qui s’abstient ? Personne. De manière unanime le conseil municipal souhaite siéger ce soir.

Le procès-verbal de la séance du 26 septembre 2012 est approuvé à l’unanimité (5 abstentions).

Précision :
- Je n'ai pas voté pour ou contre le report de cette séance. Puisque ce vote est illégal, sans fondement.

A noter, j'adore la façon de retourner les propos à son avantage :
Monsieur le Maire
– Je ne veux pas vous embêter, Mme ADIL.


 

 

 

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  • : Clamoche au Conseil municipal de Clamart
  • : Conseillère municipale depuis 2008, Clamoche devient Rachel ADIL le temps des séances de Conseil municipal, à Clamart
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Qui suis-je?

Non, vous ne verrez pas ma photo!
- Ni sur mon site;
- ni sur le site officiel de la ville de Clamart!

Et pourtant, je suis bien Conseillère municipale à Clamart.

Un coup de chance !
- à quelques mètres près, je serai Vélizienne;
ou encore du Plessis Robinson...

Au Conseil municipal, j'essaie de défendre :
- l'écologie, une approche terre à terre;
- la place des femmes
... et, bien sûr, l'extrême bout du Haut Clamart.

Quoi que, pour le bout du Haut Clamart, il y a Clamoche!
Clamoche qui garde toute ma fidélité.

Rachel ADIL
rachel@clamoche.com
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